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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV EST
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LE TICKET QUI POUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TICKET QUI POUSSE
TRANSDEV EST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3841992
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
LE TICKET QUI POUSSE de TRANSDEV EST

Présentation de la marque LE TICKET QUI POUSSE

Déposée le 28 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TICKET QUI POUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV EST domicilié(e) 4 rue Louis Lumière - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 150 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TICKET QUI POUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 31 35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TICKET QUI POUSSE est expirée depuis le 28 juin 2021.

TRANSDEV EST a également déposé les autres marques suivantes : AUXERROIS MOBILITES , Réflex. Le vélo quand vous voulez, où vous voulez. , OLIGO Réseau urbain du Grand Dole , Moduléo , ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION , DECI DELA , Citad'o , TONI'C Réseau de transports urbains Communauté Creusot-Montceau , Transdev Auxerrois Mobilités , RESPECTE LE BUS


TRANSDEV EST, Société par actions simplifiée - 4 rue Louis Lumière - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 786150532


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Cartes à puces, cartes magnétiques, cartes d'accès, cartes de circulation sur les réseaux de transports.

Titres de transport, tickets, cartes d'abonnement et coupons en papier pour la circulation sur un réseau de transports en commun de voyageurs.

Graines, semences.

Emission, échange de titres de transport ; vente au détail de titres de transport ; services d'abonnements en matière de transports, services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, imprimés en relation avec le transport en commun de personnes et de marchandises, promotion des ventes pour les tiers.

Emission de titres de transport (affaires financières), remboursement de titres de transport.

Transport ; transports de personnes ; visites touristiques ; organisation et réservation de voyages, d'excursions et de séjours (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services de transit ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets de voyages et de titres de transport ; location de véhicules, d'aéronefs, location de wagons ; transport, emballage, dépôt et entreposage de marchandises, livraison de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement ; services de taxis ; informations en matière de transport et de tourisme.